En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site «http://www.leveilspirituelrationnel.fr/», l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :  

Responsable de la publication : 

Ce site est édité l'auteur.

Directeur de publication : Erik Kaiser

Conformément à la loi française nous avons procédé, dès la création du site : « http://www.leveilspirituelrationnel.fr/», à une déclaration de notre site auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.  

 

Coordonnées : 

Courrier électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

Hébergement :

L’hébergement de « http://www.leveilspirituelrationnel.fr/» est assuré par la société  

1&1 Internet SARL

Direction : Markus Huhn, Oliver Mauss

SARL au Capital de 100.000 EUR

SIRET 431 303 775 000 16 - APE 642 B - R.C.S Sarreguemines B 431 303 775

Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Banque Populaire de Lorraine à Sarreguemines RIB : 14707 00010 08721005661 81

 

Déclaré à la CNIL : Numéro d'enregistrement 1B60537630f

 

Développement – Création graphique et commercialisation :

« Formicro

4 impasse des Glycines

78440 Sailly

SIRET : 500 155 122 000 12

01.34.76.79.10

http://www.formicro.fr »

 

Données Personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégée par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du Code pénal et la Directive européenne du 24 octobre 1995. 

Lors de l’utilisation du site « http://www.leveilspirituelrationnel.fr/», sont notamment recueillies les données suivantes : 

-l’adresse internet URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site « http://www.leveilspirituelrationnel.fr/»

-le fournisseur d’accès de l’utilisateur

-l’adresse de protocole internet (IP) de l’utilisateur 

Nous sommes amenés à vous demander un certain nombre de données pour organiser au mieux nos relations commerciales et le service que vous attendez. 

Certaines données sont indispensables au traitement de votre demande, d’autres nous permettent de mieux vous connaître et donc adapter nos offres à vos besoins. 

-n°de carte bancaire : vos coordonnées bancaires sont transmises en direct à la Banque « PAYPAL » sans nous être communiquées. Nous n’avons donc JAMAIS accès à vos coordonnées bancaires. 

Conformément à l’article 34 de la Loi n°48-87 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.  

Ce droit pourra être exercé : 

-Par e-mail : « Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. » 

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur. 

L’utilisateur justifiant de son identité dispose de la possibilité de solliciter auprès de l'administrateur du site, à l’adresse électronique « Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. » 

-la vérification des données à caractère personnel le concernant ayant fait l’objet d’une collecte par le site, ou pour son compte ;

-les informations ayant trait aux finalités de traitement de ces données ;

-les informations ayant trait à l’identité et au rattachement géographique des destinataires de ces données ;

-la communication d’une copie de ces données délivrée gratuitement (par e-mail), dans la mesure où une telle demande n’est pas abusive, notamment par son caractère répétitif et disproportionné. 

Il est précisé qu’aucune information personnelle de l’utilisateur du site «http://www.leveilspirituelrationnel.fr/» n’est collectée ou publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site http://www.leveilspirituelrationnel.fr/ n’émet pas de cookie persistant sur votre disque dur. La consultation de notre site n’entraîne aucune collecte d’informations. 

Contact

Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter par courrier électronique : « Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

 

NOS CONDITIONS D UTILISATION 

Le site « www.leveilspirituelrationnel.fr» est une création protégée par le droit d’auteur et est la propriété de l'auteur. La totalité des éléments dudit site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, dessins, photos, agencements visuels ou lay out, images, bases de données, logos et autres éléments de quelque nature que ce soit sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de l'auteur, ou de ses partenaires.  

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrication, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « copyright 2012 www.leveilspiriturelrationnel.fr tous droits réservés ». 

Si vous êtes âgé de moins de 18 ans, vous n’êtes pas autorisés à utiliser notre site, et vous ne devez pas nous communiquer vos données personnelles.

 

Formalités de déclarations :

Conformément à la loi, le site http://www.leveilspirituelrationnel.fr/ a fait l’objet d’une déclaration en ce qu’il traite des informations nominatives. 

Droit d’accès et Dispositions légales relatives à la protection des bases de données :

L’ensemble des informations contenues sur le site http://www.leveilspirituelrationnel.fr/, sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998 (transposant la directive des communautés européennes n°96/9/CE du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données). Toute extraction ou réutilisation, tentative d’extraction ou tentative de réutilisation, totale ou partielle, sur tout support présent ou futur est strictement interdite. 

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite loi ‘‘informatique et Libertés’’, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de toutes données personnelles (art.34 de la loi ‘‘informatique et libertés’’) portées à la connaissance de de l'administrateur du site lors de l’utilisation du site http://www.leveilspirituelrationnel.fr/ ». 

Ce droit pourra être exercé : 

-Sur le site http://www.leveilspirituelrationnel.fr/ grâce à votre adresse mail et votre mot de passe (créés lors De votre achat) ;

-Par e-mail : « Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. »  

En vertu de la Loi ‘‘Informatique et Libertés’’ du 6 janvier 1978, les données à caractère nominatif recueillies auprès des utilisateurs par l’intermédiaire d’un formulaire sont destinées à l'auteur et ne sauraient être transmises à des tiers pour un usage à des fins commerciales. 

L'administrateur du site s’engage à ne pas céder, à titre gratuit ou onéreux, les informations recueillies via le service internet http://www.leveilspirituelrationnel.fr/. Toutefois, compte tenu des caractéristiques du réseau internet, l’ensemble des informations diffusées sur le site http://www.leveilspirituelrationnel.fr/ sont accessibles librement et dans le monde entier.

En utilisant le site http://www.leveilspirituelrationnel.fr/, vous acceptez les conditions d’utilisation suivantes sans y apposer votre signature : 

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Mise à jour des informations : 

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Exactitude des informations et Responsabilité 

Les utilisateurs du site http://www.leveilspirituelrationnel.fr/, lors de leur achat, acceptent de fournir des informations exactes sur leurs coordonnées. Dans le cas où ces informations seraient fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, l'administrateur serait en droit de lui refuser immédiatement et pour le futur l’accès à tout ou partie du site « www.leveilspirituelrationnel.fr»  

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-Détourner le site de son usage initial, et en faire un usage illégal 

L'auteur se réserve le droit d’entreprendre une action en justice contre ces personnes. Dans ce cas le droit français sera applicable et seuls les tribunaux de France seront compétents. 

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Le site site http://www.leveilspirituelrationnel.fr/ est disponible en permanence, mais nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de suspendre l’accès au site, que ce soit pour des raisons techniques ou d’autres raisons, ainsi que de mettre fin définitivement aux services qu’il propose. Nous ne pourrons être tenus responsables de ces interruptions, ni des conséquences occasionnées, pour vous-mêmes ou pour un tiers. 

 

Commandes : 

Trois achats peuvent se faire sur le site. Il s’agit : 

1er choix - De l’analyse du phénomène NDE représentant le chapitre III de l’ouvrage ‘‘L’Eveil Spirituel Rationnel’’. 

2ème choix - De l’analyse du phénomène de Décorporation/OBE représentant le chapitre IV de l’ouvrage ‘‘L’Eveil Spirituel Rationnel’’.

3ème choix - De l’ouvrage complet ‘‘L’Eveil Spirituel Rationnel’’. 

 L’achat direct de l’ouvrage ‘‘L’Eveil Spirituel Rationnel’’ rendra inutile l’achat des deux premiers choix pour l’utilisateur. Mais il ne sera procédé à aucun remboursement en cas tout de même de commande des deux premiers choix, alors que l’ouvrage aura déjà en premier été acheté. Il est donc de la responsabilité de l’utilisateur de ne pas recommander ce qu’il aura déjà obtenu par le 3ème choix validé en premier. 

Processus d’inscription : 

L’inscription sur le site http://www.leveilspirituelrationnel.fr/ est libre, et s’effectue à l’aide du formulaire prévu à cet effet. Vous devrez entrer un mot de passe. Celui-ci est personnel et confidentiel. Vous êtes seul responsable de son utilisation, et il vous appartient de ne pas le divulguer à des tiers. 

Lors de votre inscription en tant que membre, il vous est demandé les renseignements suivants : 

-Nom ; Prénom ; - votre adresse e-mail ; - un mot de passe connu de vous seul et qui nous parviendra de façon cryptée. Ces données seront conservées dans notre base de données. 

Votre adresse e-mail n’apparaitra pas sur le site.   

Exonération de responsabilité dans le cadre des achats : 

L'auteur et bénéficiaire de tous droits sur l’ouvrage L’éveil spirituel rationnel ainsi que du site http://www.leveilspirituelrationnel.fr/ ne pourra être tenu pour responsable en cas de non mise à jour des données et de l’exactitude de ces dernières. A fortiori le travail d’écriture d’un ouvrage fusse t il distribué numériquement comporte une date d’arrêt ou d’achèvement du travail de l’auteur. 

Aucun remboursement ne pourra avoir lieu une fois l’achat réalisé par l’utilisateur du site qui est prévenu que toutes les parties payantes commandables via le site ne sont disponibles qu’uniquement en version numérique et non en version papier. Tout achat est définitif.